« À l’aube d’un nouveau millénaire, il est normal que la société s’interroge. Nous vivons une époque de transition et il est temps de faire le point, de déterminer vers où nous nous dirigeons et où nous voulons aller.

Le présent document marque le début d’un dialogue avec les Canadiens dans le cadre duquel nous tenterons de trouver des réponses aux questions qui se posent à nous dans un domaine bien précis – celui de la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié. Il vise à lancer la discussion en définissant le problème, en exposant les solutions de rechange qui s’offrent à nous et en proposant un mode d’évaluation de ces solutions.

La façon dont nous aborderons ce problème difficile nous en dira beaucoup sur les valeurs et les priorités de la société canadienne – sur le mode vie qu’elle veut adopter. Elle établira le modèle que nous entendons suivre en tant que société pour nous acquitter de notre responsabilité eu égard à la gestion des nombreux flux de déchets générés par les technologies auxquelles nous faisons appel pour soutenir notre qualité de vie.

Nous espérons que ce document saura alimenter la discussion et susciter la participation des Canadiens aux prochaines étapes de l’étude. Il est possible que certains trouvent qu’il est trop volumineux et comporte trop de détails techniques et que d’autres lui reprochent de n’être pas suffisamment exhaustif. Notre défi consistait à fournir assez de renseignements pour illustrer la complexité de la tâche qui nous attend. On peut trouver des renseignements beaucoup plus détaillés sur le site Web de la SGDN.

Nous invitons tous les Canadiens intéressés à nous aider à modeler l’étude et, ultimement, les recommandations que nous présenterons au gouvernement. Les citoyens canadiens auront d’autres occasions de participer à nos travaux, car nous comptons leur faire part de nos réflexions à toutes les étapes de l’étude. Tout en assumant la pleine responsabilité pour la qualité de ses travaux, la SGDN ne peut manquer de reconnaître qu’ils ne peuvent qu’être grandement enrichis par vos contributions. »

Elizabeth Dowdeswell, présidente
Tiré de l’avant propos du Document de discussion

La SGDN vous invite à réfléchir aux enjeux posés par la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié. Ce Document de discussion :

• Décrit le mandat qui nous est confié par la loi et la démarche que nous proposons pour l’étude.
• Communique, aux fins de discussion, certaines des questions et préoccupations générales qui sont ressorties de nos discussions préliminaires avec la population canadienne.
• Expose notre réflexion initiale sur l’établissement d’un cadre d’analyse pour évaluer les différentes approches;
• Vous fournit, comme contexte de base, des renseignements importants sur des méthodes techniques différentes pour assurer la gestion du combustible nucléaire irradié.

Il est important pour nous de connaître et de comprendre votre point de vue sur la façon dont nous devrions, selon vous, évaluer les solutions de gestion du combustible nucléaire irradié du Canada pour l’avenir. Nous sommes impatients de connaître votre opinion.

Une période d’intenses discussions suivra la publication du rapport provisoire pour permettre à la SGDN de s’assurer qu’elle aborde les aspects que la société s’attend de voir pris en compte. Des ajustements seront apportés pour combler les écarts.
Errata

Page 27 : Les échelles des figures 2.2 et 2.3 ont été inversées. On devrait lire « échelle linéaire » à la figure 2.2 et « échelle logarithmique » à la figure 2.3.

Page 75 : La référence 11 « Énergie atomique du Canada Limitée, 1994, Environmental Impact Statement on the Concept for Disposal of Canada’s Nuclear Fuel Waste, rapport AECL-10721, COG-93-11, p. 24 » devrait se lire « Énergie atomique du Canada Limitée, 1994, Environmental Impact Statement on the Concept for Disposal of Canada’s Nuclear Fuel Waste, rapport AECL-10721, COG-93-1, p. 24 ».

Documents :

• Document de discussion n° 1 : Posons-nous les bonnes questions? La gestion future du combustible nucléaire irradié du Canada
• Document de discussion n° 1 : Résumé

La SGDN s’est engagée à utiliser une variété de méthodes pour dialoguer avec les Canadiens afin que l’étude des solutions de gestion du combustible nucléaire reflète les valeurs, les préoccupations et les attentes des Canadiens à chaque étape du processus.

Dans le cadre de nos activités et efforts visant à dialoguer et à solliciter des commentaires sur notre premier document de discussion, nous avons engagé les services de Pollara, une compagnie indépendante de recherche, pour mener une enquête nationale auprès d’un éventail de Canadiens choisis scientifiquement. Nous avons demandé à la compagnie de recherche de sonder les Canadiens concernant leurs vues sur le caractère adéquat du cadre d’analyse décrit dans le document de discussion. Nous avons aussi demandé à la compagnie de recherche de poser de nouveau certaines questions qui avaient été posées un an auparavant afin de nous permettre de jauger tout changement qui aurait pu survenir.

Les résultats de cette étude, une enquête téléphonique auprès de 1900 Canadiens répartis d’un bout à l’autre du pays, sont statistiquement représentatifs du point de vue des Canadiens sur ces questions (la marge d’erreur est de +/- 2,25 %, 19 fois sur 20).

Voici les sujets qui ont été explorés :

• La perception qu’ont les Canadiens du problème
• La perception qu’ont les Canadiens de la SGDN et du mandat qui lui a été confié
• L’intérêt des Canadiens pour le problème; leurs connaissances actuelles à ce sujet et leur désir d’en apprendre davantage
• L’impression qu’ont les Canadiens des sujets cernés par l’ensemble de dix questions
• L’implication potentielle des Canadiens relativement au problème.

Ce que les Canadiens ont dit

Pour les questions qui avaient été posées un an plus tôt, peu de changements ont été observés. Au cours de cette enquête, les Canadiens ont dit que :

• La gestion du combustible nucléaire irradié n’est pas, de façon spontanée, un sujet de préoccupation; il ne s’agit pas d’un sujet auquel les Canadiens sont portés à réfléchir sur une base quotidienne. Cependant, lorsque la question est discutée, plusieurs Canadiens (plus de la moitié) disent considérer le sujet très important.
• Peu de Canadiens estiment qu’ils sont très renseignés sur le combustible nucléaire irradié et sur la façon dont le Canada gère cette matière. De plus, peu de Canadiens sont au fait de l’existence de la SGDN.
• La plupart des Canadiens estiment, lorsqu’on le leur décrit, que le mandat de la SGDN d’étudier et de recommander une solution de gestion à long terme est important et qu’ils y accordent leur appui.
• Les Canadiens tendent à être divisés sur l’utilisation de l’énergie nucléaire pour produire de l’électricité. Il s’agit d’une information contextuelle importante pour la SGDN, alors qu’elle continue d’engager les Canadiens dans un dialogue concernant les solutions de gestion à long terme.

Les questions qui ont été ajoutées pour cette enquête ont été conçues pour compléter l’activité de dialogue et d’engagement qui avait été menée depuis la publication de notre premier document de discussion. Ces nouvelles questions visent à approfondir une des questions importantes posées dans le document de discussion : « Posons-nous les bonnes questions? Pour évaluer les différentes solutions, sommes-nous sur la bonne voie, cernons-nous les sujets importants? … »

Une liste de 18 énoncés d’accord/en désaccord a été créée à partir d’éléments clés du cadre d’analyse décrit dans le document de discussion. Ces énoncés ont été présentés comme cernant une liste d’éléments qui avaient été jugés importants par certaines personnes relativement à la solution canadienne pour la gestion du combustible nucléaire irradié. Les répondants devaient noter l’importance de chaque élément sur une échelle de 0 à 10, où 10 équivalait à « très important ».

Parmi les constatations :

• Tous les 18 énoncés ont reçu une note d’importance relativement élevée. Aucun des énoncés n’a reçu une note inférieure à 7 sur 10. Pour la SGDN, cela indique que le cadre d’analyse présenté dans le document de discussion cernait les priorités et les objectifs qui étaient importants aux yeux des Canadiens.
• Les notes assignées variaient peu en fonction des sous-groupes. Pour la SGDN, cela indique que le cadre cerne les priorités et les objectifs qui sont importants pour un large éventail de Canadiens.
• Certains des éléments ont reçu des notes plus élevées que d’autres. Les éléments qui ont reçu les notes les plus élevées sont : la santé et la sécurité du public, la protection de l’environnement, et la concentration des efforts sur la génération actuelle tout en étant équitable envers les générations futures.
• Les notes données aux 18 énoncés reflètent un équilibre entre les priorités – agir maintenant, mais de façon à permettre à l’acquisition de nouvelles connaissances et à l’influence des générations futures de jouer un rôle dans la mise en œuvre.

Un second volet consistait à présenter aux répondants certains des compromis difficiles qui avaient été relevés au cours de dialogues avec les Canadiens jusqu’à maintenant. Pour deux des compromis suggérés, les Canadiens sont manifestement divisés. Pour la SGDN, cela veut dire que bien que leurs points de vue sur plusieurs questions se ressemblent, comme l’indique l’évaluation des Canadiens des 18 énoncés décrits plus haut, nous ne nous entendons pas tous sur d’autres questions. Par exemple, devons-nous :

Entreposer les déchets en surface, où ils pourraient être aisément accessibles et surveillés (40 % le croient), ou enfouir les déchets sous terre, où ils seraient davantage protégés contre les menaces externes, comme les actes terroristes, mais plus difficiles à observer et à surveiller (49 % le croient)

Entreposer les déchets à un site centralisé et réservé à cette fin (50 % le croient), ou les entreposer sur les sites des sept centrales ou centres de recherche nucléaires répartis à travers le pays, comme ils le sont actuellement (40 % croient que oui).

La SGDN comprend que les compromis explorés dans le cadre de cette enquête n’épuisent nullement les possibilités qui devront être considérées avant qu’elle ne puisse formuler sa recommandation. Cette étude ne marque que le début de l’exploration de la SGDN de cet aspect important.

Un troisième volet consistait à demander aux répondants de réagir à une courte liste d’énoncés. Les réactions observées à ces énoncés sont conformes à la notion que les Canadiens ressentent profondément qu’ils doivent agir maintenant, bien que cela ne doive pas entièrement limiter les options futures :

• Puisque notre génération a créé les déchets nucléaires, nous devons prendre la responsabilité de choisir une solution de gestion et de la mettre en œuvre – 84 % des répondants sont fortement ou plutôt en accord avec cet énoncé.
• Puisque les déchets nucléaires demeurent dangereux pour une longue période, nous devons laisser les générations futures choisir la façon dont elles souhaitent les gérer – 47 % sont fortement ou plutôt en accord avec cet énoncé
• Je crois que la recherche scientifique produira bientôt une technologie qui rendra les déchets nucléaires inoffensifs en réduisant leur radioactivité et en permettant de les réintégrer dans l’environnement – 52 % sont fortement ou plutôt en accord avec cet énoncé.

Nous vous invitons à lire le rapport de la compagnie de recherche Report on Nation-Wide Survey (en anglais) et à ajouter votre point de vue en nous faisant parvenir un commentaire sur ce rapport ou en répondant à une courte série de questions en remplissant le sondage délibératif.

Voir également : Appendix: Interview Schedule (en anglais)

Entre février et avril 2004, DPRA, un cabinet d’experts-conseils indépendant ayant une expertise des études portant sur l’environnement et la gestion, a organisé une série de discussions dans le but de soumettre le Document de discussion no 1 à un examen critique. Les discussions ont été conçues de manière à regrouper dans chacune des provinces productrices d’énergie nucléaire les intervenants nationaux, les particuliers et les organismes intéressés par la gestion à long terme du combustible irradié, pour leur permettre de transmettre leurs idées et leurs opinions sur le contenu du document.

Voici les principales constatations issues de ces échanges :

• Le problème est de nature multidimensionnelle;
• Les modalités et les définitions des concepts clés sont acceptables; le concept d’évacuation nécessite toutefois une étude plus approfondie;
• La SGDN devrait envisager une méthode de gestion progressive ou adaptative pour la gestion du combustible irradié;
• Il y a un certain nombre de méthodes techniques dont on ne devrait pas tenir compte dans cette étude, tandis que d’autres mériteraient qu’on s’y arrête;
• L’ensemble des enjeux et des considérations définis dans le cadre d’analyse est complet et pertinent;
• On devrait envisager la possibilité d’ajouter les éléments suivants :
  
  • Éducation, communication et sensibilisation;
  • Recherche;
  • Confiance.

Documents :

• National Stakeholders and Regional Dialogue Sessions: DPRA Final Report (en anglais)
• National Stakeholders and Regional Dialogue Sessions: Appendices (en anglais)

10-3 Roundtable Dialogue with Youth at the International Youth Nuclear Congress - Summary Report (en anglais)

• Roundtable Dialogue with Durham Nuclear Health Committee – Summary Report (en anglais)

Vers la fin de 2003, une société de recherche indépendante a tenu six séances de discussion avec les Canadiens et Canadiennes pour connaître leur réaction au Document de discussion nº 1 : Posons-nous les bonnes questions? La gestion future du combustible nucléaire irradié du Canada et obtenir leurs commentaires à ce sujet.  Voici un aperçu des conclusions de cette recherche :

• Les participants ont réagi de façon positive au Document de discussion et à l’approche adoptée par la SGDN;
• Les participants estiment que le cadre d’analyse présenté dans le Document de discussion tient compte de leurs valeurs, de leurs priorités et de leurs préoccupations;
• Les participants n’ont présenté que quelques idées et préoccupations supplémentaires au sujet des dix questions clés auxquelles on se propose de répondre dans le cadre de l’étude;
• Les participants étaient d’accord avec la méthode proposée par la SGDN pour choisir les solutions de gestion qui devraient retenir l’attention;
• Lorsqu’on leur a demandé s’ils avaient des idées pour amener davantage de gens à répondre aux quatre questions de discussion posées dans le rapport, les participants ont suggéré des moyens traditionnels;
  
  • Comme en témoignent ces participants, les connaissances sur la question de la gestion des déchets nucléaires ainsi que l’intérêt qu’elle suscite demeurent faibles; les gens se montrent encore sceptiques à l’endroit de la gestion des déchets.

Nous vous invitons à lire le rapport de la société de recherche (en anglais).  La SGDN accueillera vos observations avec plaisir.

• Report on Discussion Group Findings (anglais)
  

Deux séances d’une demi-journée avec des cadres supérieurs d’entreprises œuvrant dans le domaine de l’environnement et du développement durable ont eu lieu les 14 et 15 janvier 2004 à Toronto et Calgary respectivement. Ces séances avaient pour but d’apporter à la SGDN les conseils de cadres supérieurs d’organisations canadiennes qui ont eu à faire face à des défis sociaux et environnementaux importants. Cinq cadres supérieurs ont participé aux discussions à Toronto et cinq à Calgary. Ces personnes travaillent au sein de grandes industries canadiennes reliées aux ressources, à l’énergie, à la chimie, aux déchets et au recyclage.

Les participants étaient d’opinion que la démarche globale de la SGDN était généralement valable. La nécessité de gagner la confiance des Canadiens envers la méthode de gestion a été maintes fois réitérée.

Les participants ont fait plusieurs suggestions visant à améliorer le processus pour en arriver à la recommandation d’une méthode de gestion du combustible nucléaire irradié. Il y eut aussi des suggestions pour améliorer le cadre d’analyse et d’autres concernant les aspects environnementaux.

• 10-1 Report on Discussion with Senior Environmental and Sustainable Development Executives (anglais)