1. Concepts directeurs

En novembre 2002, le Parlement a adopté la Loi sur les déchets de combustible nucléaire (LDCN). Cette loi exigeait que les principaux propriétaires de combustible nucléaire irradié au Canada établissent la SGDN. La phase initiale de notre mandat consistait à considérer des approches possibles de gestion à long terme sûre du combustible nucléaire irradié et de recommander la meilleure approche au gouvernement du Canada. Les informations historiques sur une partie de ce processus sont conservées ici conformément à notre engagement de transparence.

    Aperçu

    Cette série de documents a pour but de décrire des concepts clés qui sont souvent utilisés lors de l'étude de questions difficiles visant à décider de politiques gouvernementales. Ces concepts pourront servir de guides lors de notre examen et de notre évaluation des solutions possibles de gestion du combustible nucléaire usé, en nous proposant des questions importantes à poser et auxquelles chercher des réponses.

    Les concepts abordés jusqu'à maintenant incluent: la sécurité, la démarche prudente, la gestion adaptive, les connaissances traditionnelles et le développement durable. La SGDN invite les commentaires sur ces documents, et tout particulièrement sur la pertinence de ces concepts du point de vue de la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    1.1 Le développement durable et les déchets nucléaires

    Ce document donne un point de vue sur la façon dont le concept de "développement durable" a pris naissance, sur son évolution dans le temps, et sur ce que le concept signifie aujourd'hui. On y discute de la manière dont le concept pourrait s'appliquer à la question de la gestion à long terme du combustible nucléaire usé et des types de questions que l'application de ce concept pourrait soulever et qui pourraient être incorporées dans l'étude de la SGDN.

    Le document avance l'idée que le développement durable, "plus un voyage qu'une destination", inclut comme éléments de prise de décision: "l'équité intergénérationnelle, la méthode intégrée de prise de décision, la nécessité de vivre sur les revenus et non sur le capital et, à par-dessus tout, un processus qui accorde à peu près le même poids aux facteurs sociaux qu'aux facteurs économiques, de même qu'une viabilité économique, en vue de produire un résultat qui améliore à la fois le sort des êtres humains et des écosystèmes." Le document propose dix questions à être abordées dans l'étude, reliées à: l'engagement des communautés d'intérêt; le bien-être des gens; l'intégrité de l'environnement; la solidité économique et financière du projet; la viabilité des activités traditionnelles et non commerciales; le développement de dispositions institutionnelles et de la gouvernance; un système intégré d'évaluation et d'approfondissement continus des connaissances; les considérations de sécurité; un processus éthique; et un traitement approprié des risques et des précautions.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application du concept de développement durable à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: David Runnalls, IISD

    David Runnalls est président de l’IIDD et coprésident du China Council Task Force on WTO and Environment (groupe de travail sur l'OMC et l'environnement). M. Runnalls a été conseiller principal du président du Centre de recherches pour le développement international (CRDI) à Ottawa, au Canada, et de l’administrateur du Programme des Nations Unies pour le développement.

    Auparavant, M. Runnalls a dirigé le Programme pour l'environnement et le développement durable de l'Institut de recherche en politiques publiques, à Ottawa. Il a collaboré avec Barbara Ward à mettre sur pied l’International Institute for Environment and Development et a dirigé ses bureaux de Londres et de Washington. M. Runnalls a été le commissaire canadien au Conseil de l'UICN, l’Union mondiale pour la conservation de la nature, pendant six ans, et le président du comité pour le Congrès mondial de la conservation en 1996. Il est membre des conseils d'administration du World Environment Center (New York), de l'IIED (Londres) et de Pollution Probe (Toronto).

    Communicateur et présentateur occasionnel, il a été chroniqueur de l’environnement à l’émission radio « As it Happens » de la CBC et à l’émission Canada AM de CTV. Il a été membre du panel régulier de spécialistes sur l’environnement de la chaîne Discovery Channel et chroniqueur politique pour le Earth Times, publication officielle du Sommet « Planète Terre » des Nations Unies en 1992.

    1.2 La démarche prudente dans l'évaluation des risques

    Ce document propose une description du concept de "démarche prudente", discute de la façon dont ce concept pourrait s'appliquer au problème de la gestion à long terme du combustible nucléaire usé et suggère quels types de questions sont soulevées par l'application de ce concept et devraient être abordées dans l'étude de la SGDN.

    Ce document avance l'idée que l'essentiel de la démarche prudente pour la maîtrise des risques "consiste à accorder plus de bénéfice du doute à l'environnement et à la santé publique qu'aux activités que l'on peut percevoir comme menaçantes pour ces choses". Le document suggère que les éléments-clés de cette démarche sont: d'être plus humble concernant le rôle et le potentiel de la science; de scruter le fardeau de la persuasion et les seuils d'argumentation; d'accorder plus d'importance au rôle de la surveillance et de la recherche scientifique; de comparer les avantages et inconvénients des diverses options; d'élargir et d'approfondir l'évaluation interdisciplinaire; de s'assurer de l'indépendance, reconnaître la subjectivité et explorer les hypothèses; de permettre la pleine participation des intervenants et de la population affectée; d'étudier les options dès les premières étapes et de considérer la résilience stratégique des différentes options. Dix-huit questions sont proposées pour considération au cours de l'étude.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application du concept de démarche prudente à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Andy Stirling, Université du Sussex

    Andy Stirling travaille à temps partiel à titre de conférencier principal et attaché supérieur de recherches à la Science Policy Research Unit (SPRU) de l’Université du Sussex, au Royaume-Uni.

    M. Stirling a été membre d’un certain nombre de comités consultatifs du gouvernement et de l’UE, et est actuellement membre du UK Advisory Committee on Toxic Substances et du comité de rédaction du Journal of Risk Research. M. Stirling a travaillé au sein de plusieurs organismes gouvernementaux et industriels, dont : (à l’échelle internationale) l’Agence internationale de l’énergie atomique et l’Agence internationale de l’énergie, les Directions générales Environnement et Énergie et le Centre de prospective de la Commission européenne, l’Agence européenne pour l’environnement, le National Research Council des É.-U., le Conseil Fédéral du Développement Durable (Belgique), le Conseil de recherche de la Norvège et (au RU) le Conseil de recherche économique et sociale, le ministère des Finances, le Health and Safety Executive, l’Agence environnementale, l’Office de la science et de la technologie et les ministères de l’Environnement et du Commerce et de l’industrie. M. Stirling a aussi travaillé auprès de plusieurs entreprises commerciales et de diverses ONG, dont Greenpeace, Genewatch UK, Green Alliance et Sustainable Energy Watch.

    Récemment, il a collaboré à des projets reliés à la mise en œuvre du Principe de précaution, dont : Precaupri, projet financé par la Commission européenne (programme STRATA) sur l’industrie chimique; Late Lessons from Early Warnings, projet mené sous les auspices de l’Agence européenne pour l’environnement sur des études de cas internationales en pollution environnementale; Science and Precaution in the Management of Technological Risk, mené sous les auspices de la Cellule de prospective de la CE sur la réglementation du risque.

    1.3 Gestion adaptive dans le programme canadien de gestion des déchets nucléaires

    Ce document propose une description du concept de gestion adaptive, discute de la façon dont ce concept pourrait s'appliquer au problème de la gestion à long terme du combustible nucléaire usé et suggère quels types de questions sont soulevées par l'application de ce concept et devraient être abordées dans l'étude de la SGDN.

    Ce document propose la définition suivante de la gestion adaptive : « La gestion adaptive est le processus de concevoir et de mettre à exécution un programme comme une expérience, de sorte que tirer des leçons de l'expérience devient un objectif explicite. Une démarche adaptive à la gestion des déchets nucléaires peut permettre à la SGDN d'établir et de maintenir la confiance de la population tout en accélérant le progrès technique. » Le document donne plusieurs bonnes raisons de considérer une démarche de gestion adaptive, de même qu'il énumère plusieurs des difficultés qui pourraient être rencontrées dans l'utilisation d'une telle démarche.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application du concept de gestion adaptive à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Kai N. Lee, Williams College

    Kai N. Lee est professeur Rosenburg en études environnementales au Williams College, un collège d’arts libéraux indépendant situé à Williamstown, au Massachusetts. Il a été membre de sept conseils et comités du National Research Council des É.-U., l’organisme opérationnel des National Academies of Science and Engineering.

    En 2003, il a présidé un comité formé pour étudier le problème de la gestion à long terme des déchets radioactifs issus de la production d’armes nucléaires au cours de la Guerre froide. En 1999 il a coécrit le rapport Our Common Journey, du Board on Sustainable Development (Conseil sur le développement durable), une étude des fondements scientifiques permettant une transition vers une société planétaire durable. Au cours des années 1980, M. Lee a été membre du Board on Radioactive Waste Management, un organisme permanent conseillant le gouvernement américain en matière de gestion des déchets radioactifs.

    M. Lee a reçu sa formation aux universités Columbia et Princeton, obtenant son doctorat en sciences physiques à cette dernière en 1971. Il a ensuite poursuivi des études en sciences politiques et en politiques publiques à l’Université de la Californie, à Berkeley, avant d’entreprendre une carrière en enseignement à l’Université de Washington. Il s’est joint au Williams College en 1991 à titre de directeur du Center for Environmental Studies (Centre d’études environnementales), où il a travaillé jusqu’en 1998. Son livre Compass and Gyroscope (1993) a été largement utilisé dans le cadre de l’enseignement des sciences environnementales et des discussions politiques sur la gestion du changement. M. Lee habite à Williamstown avec son épouse Mme Mary Dana Jeffrey Lee. Ils ont deux filles d’âge adulte.

    1.4 Gestion des déchets nucléaires au Canada: l'aspect sécurité

    Ce document propose une définition du concept de sécurité, discute de la façon dont ce concept pourrait s'appliquer au problème de gestion à long terme du combustible nucléaire usé et suggère quels types de questions sont soulevées par l'application de ce concept et devraient être abordées dans l'étude de la SGDN.

    Le document propose la définition suivante de la sécurité: « Un ensemble de conditions jamais complètement atteintes, à l'intérieur duquel une chose est produite ou un processus s'accomplit, de façon à ce que la chose ou le produit soit protégé contre les actes, événements et situations nuisibles. » Le document explore deux encadrements conceptuels pour déterminer leur valeur par rapport à notre préoccupation de protéger tous les aspects du processus de gestion des déchets nucléaires: la sécurité nationale et la sécurité des personnes. Les deux encadrements visent à maintenir la sécurité, mais, selon ce document, la conception de la tâche à exécuter et la façon de l'exécuter sont différentes.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application du concept de sécurité à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Franklyn Griffiths

    M. Griffiths est Professeur émérite en sciences politiques et titulaire de la Chaire George Ignatieff d’études sur la paix et les conflits à l’Université de Toronto. Ses intérêts portant sur la recherche et la politique concernent la sécurité internationale, particulièrement le contrôle des armes nucléaires et l’usage de la courtoisie pour aborder les problèmes de violence, afin d’obtenir des résultats que les pratiques habituelles en matière de sécurité ne peuvent produire. Il s’intéresse aussi à la politique de l’Arctique, et à la problématique de la diversité culturelle mondiale.

    Il a entre autres publié Arctic Alternatives: Civility or Militarism in the Circumpolar North (1992), Strong and Free: Canada and the New Sovereignty (1996), et MOX Experience: Canada and the Disposition of Excess Russian and U.S. Weapons Plutonium (1997). Il a été directeur du Centre d'études russeset de l'Europe de l'Est de l’Université de Toronto, conseiller politique supérieur du cabinet du secrétaire d’État aux Affaires extérieures, professeur invité à l’Université Stanford et chercheur invité à l’Université de Cambridge. Le professeur Griffiths a pris sa retraite en juin 2001. Il travaille actuellement sur les problèmes de courtoisie et de relations internationales.

    1.5 Risques et incertitudes dans la gestion des déchets nucléaires

    Ce document propose une définition des concepts de risques et incertitudes, discute de la façon dont ces concepts peuvent s'appliquer au problème de la gestion à long terme du combustible nucléaire usé et suggère quels types de question sont soulevées par ces concepts et pourraient être considérées dans l'étude de la SGDN.

    Le document suggère que "parce que la sélection des bonnes politiques pour la gestion à long terme des déchets et du combustible nucléaire usé présente un degré d'incertitude, plutôt que des risques ou des certitudes, c'est une décision qui appartient aux citoyens et aux intervenants aussi bien qu'aux experts. Le document présente six types d'incertitudes; incertitudes dans la définition; incertitudes dans la modélisation; incertitudes dans les options de jugement;incertitudes dans les statistiques ou dans les paramètres; incertitudes dans les théories de décision; et incertitudes dans la mise en oeuvre des politiques. Le document propose sept stratégies pour atténuer les incertitudes scientifiques/techniques et les rendre transparentes et dix stratégies pour faire face aux incertitudes sociales/éthiques.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application des concepts de risques et d'incertitudes à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Kristin Shrader-Frechette, Université Notre Dame

    Kristin Shrader-Frechette est professeur O'Neill en philosophie et professeur associé en sciences biologiques à l’Université Notre Dame.

    Les travaux de Mme Shrader-Frechette concernent l’éthique et la politique environnementale, le droit environnemental, l’évaluation quantitative du risque (particulièrement en matière de menaces nucléaires), la philosophie de la science et l’éthique normative. En plus de son doctorat en philosophie, elle détient un doctorat en mathématiques et a poursuivi des études postdoctorales en biologie, en sciences économiques et en hydrogéologie.

    Auteure de 280 articles et de 14 livres, elle a travaillé bénévolement à titre d’avocate en droit environnemental auprès des Appalachiens, des personnes de descendance africaine-américaine, hispanique ou autochtone dans l’ensemble des É.-U., et a été conseillère (souvent pour des problèmes reliés au nucléaire et au droit environnemental) pour l’ONU, l’OMS, le CMC, plusieurs gouvernements étrangers, ainsi que pour le Congrès et le président des É.-U. Première femme à la présidence du Risk Assessment and Policy Association (RAPA), de la Society for Philosophy and Technology (SPT), et de l’International Society for Environmental Ethics (ISEE), elle a été membre de plusieurs conseils et comités de la National Academy of Sciences des É.-U. Ses articles sont publiés dans des revues philosophiques, scientifiques et politiques.

    Depuis 1982, ses recherches sont financées de manière continue par la US National Science Foundation (NSF) et le National Endowment for the Humanities (NEH). Elle est attachée de recherche du Kroc Institute depuis 1999. Le plus récent ouvrage de Mme Shrader-Frechette estEnvironmental Justice: Creating Equality, Reclaiming Democracy (Oxford University Press, 2002).

    1.6 Réflexions sur le temps

    Ce document présente des réflexions sur le temps et la responsabilité, en particulier sur des horizons temporels très lointains. Il pose la question: « Comment pouvons-nous faire que la pensée à long terme devienne automatique et fréquente plutôt que difficile et rare? Comment faire pour que l'action d'assumer ses responsabilités à long terme devienne inévitable? » Cette question est étudiée en essayant de construire une horloge qui fonctionnera pendant 10 000 ans – une période qui correspond à la vie humaine sur terre depuis l'ère de glace. Cinq principes ressortirent pour la construction d'une telle horloge: la longévité; la maintenabilité; la transparence; la capacité d'évaluation; et la possibilité d'augmentation de l'échelle.

    Ce document contient des extraits choisis de l'ouvrage The Clock of the Long Now (L'horloge et le présent qui perdure) de Stewart Brand, extraits que nous reproduisons avec la permission de l'auteur.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document de même que vos idées sur l'application du concept de temps à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Stewart Brand

    Stewart Brand est cofondateur du Global Business Network. Reconnu principalement comme fondateur, directeur de la rédaction et éditeur du Whole Earth Catalog (1968-1985; National Book Award, 1972), il a aussi longuement travaillé dans le domaine de l’informatique, de l’enseignement et des arts médiatiques.

    De 1987 à 1989, M. Stewart a dirigé une série de conférences privées sur l’apprentissage dans des systèmes complexes (Learning in Complex Systems), commanditées par des planificateurs stratégiques chez Royal Dutch/Shell, AT&T, et Volvo. En 1988, il est devenu membre du conseil d’administration du Santa Fe Institute, un organisme dédié à la recherche multidisciplinaire des sciences de la complexité. En 1987, M. Stewart a écrit The Media Lab: Inventing the Future at MIT (Viking). Son livre a été choisi pour la QPB Selection, a mérité le prix Eliot Montroll, et a été traduit en japonais, en allemand, en italien et en espagnol. De 1974 à 1985, il a fondé, dirigé et publié la revue trimestrielle CoEvolution Quarterly. Il a aussi été rédacteur en chef du Whole Earth Software Catalog (Doubleday) de 1983 à 1985. Au cours de cette période, M. Brand a organisé le premierHackers' Conference (Congrès des pirates informatiques), qui a été télédiffusé à l’échelle nationale et est devenu un événement annuel depuis. Il a également fondé The WELL (Whole Earth 'Lectronic Link), un groupe de discussion en ligne établi dans la région de la baie de San Francisco. Il compte actuellement plus de 10 000 membres actifs, et est considéré comme un chef de file dans le domaine.

    Après avoir obtenu un diplôme en biologie à l’Université Stanford en 1960 et avoir servi pendant deux ans à titre d’officier de l’infanterie américaine, M. Stewart est devenu photojournaliste et artiste multimédia, offrant des performances dans des collèges et musées. En 1968, il a travaillé comme consultant pour le programme d’avant-garde Augmented Human Intellectde Douglas Engelbart, au Stanford Research Institute, qui a conçu des éléments d’interface ordinateur qui nous sont familiers aujourd’hui. En 1972, pour le magazine Rolling Stone, il a écrit le premier article sur le mode de vie et l’ordinateur, intitulé Fanatic Life and Symbolic Death Among the Computer Bums, dans lequel il relate l’histoire naissante de l’informatique au Xerox PARC, le laboratoire d’intelligence artificielle de l’Université Stanford, et au MIT. Il a repris l’article pour constituer une partie de son livre Two Cybernetic Frontiers (Random House, 1974), qui a permis à un large public de découvrir l’anthropologue et philosophe Gregory Bateson. En 1974, il a organisé le « New Games Tournament », dont ont émané trois publications et qui a marqué le domaine de l’éducation expérimentale.

    En 1994, huit années de recherche sur l’évolution des édifices après leur construction (forme d’apprentissage organisationnelle) se sont matérialisées dans un livre abondamment illustré, How Buildings Learn: What Happens After They're Built. Considéré comme une « référence et possiblement une œuvre de génie », le livre a influencé des concepteurs en informatique, des conservateurs d’architecture, des architectes et plusieurs simples utilisateurs d’édifices.

    Depuis qu’il a fondé « The Long Now Foundation » avec Danny Hillis en 1996, M. Stewart a collaboré au sein d’un nombre toujours croissant de projets de la fondation. Le projet « 10,000-year Clock » vise à construire une pièce d’horlogerie monumentale dans une montagne de l’est du Nevada; le premier prototype fonctionnel est exposé en permanence au Science Museum de Londres. Le « Rosetta Project », qui a été lancé avec l’objectif de graver 1 000 langues sur un disque en nickel de 3 pouces, offre le site Web le plus imposant au monde sur les langues vivantes. « Long Bets » est un autre projet Web, créé pour héberger des « prédictions publiques » et en discuter, où chaque prédiction recueille des votes et des commentaires et peut devenir un pari pour lequel de l’argent véritable peut être joué. Le projet « All Species Inventory », qui est financé par sa propre fondation, a pour but de découvrir et de recenser chaque forme de vie sur Terre au cours de la génération actuelle. Un autre projet, « Long Server », est consacré à tenter de résoudre les problèmes très complexes reliés à la préservation du matériel informatique. Dans son livreThe Clock of the Long Now: Time and Responsibility (L’horloge du présent durable : le temps et la responsabilité), M. Stewart s’interroge sur l’utilité de prendre le très long terme au sérieux, et propose des nouvelles façons d’envisager l’avenir.

    1.7 S'inspirer de la sagesse des autochtones

    Ce document discute de l'importance des connaissances traditionnelles, décrit ce qu'elles sont et en présente une définition pratique. Le document traite ensuite de la façon dont les connaissances traditionnelles peuvent aider l'industrie et le gouvernement dans la gestion de l'environnement et suggère quels types de questions sont soulevées par l'application des connaissances traditionnelles et devraient être considérées dans le processus de l'étude de la SGDN. Le document a été rédigé en préparation d'un atelier convoqué pour étudier ce sujet et d'autres questions.

    La SGDN invite vos commentaires sur ce document et plus précisément sur les connaissances traditionnelles et leur application à la gestion à long terme du combustible nucléaire usé.

    Ressources:

    Biographie de l'auteur: Joanne Barnaby, Joanne Barnaby Consulting

    Joanne Barnaby possède une vaste expérience de travail auprès des collectivités nordiques. Cette expérience inclut 27 années de collaboration avec des organisations autochtones, à titre de dirigeante et de cadre supérieure. Quoique Mme Barnaby n’ait pas travaillé au gouvernement, elle a occupé des charges publiques, dont celles de conseillère spéciale du premier ministre des TNW et de conseillère spéciale de la délégation canadienne lors des négociations sur la Convention sur la diversité biologique. Plus récemment, elle a été engagée à titre de consultante pour l’élaboration d’une politique gouvernementale sur la gestion des ressources nordiques et nationales.

    Mme Barnaby travaille actuellement à concevoir des façons de tirer profit des avantages combinés de la science occidentale et du savoir traditionnel pour résoudre les problèmes de développement auxquels sont confrontées les collectivités nordiques et autochtones. Ses deux mandats au conseil d’administration de l’Institut des sciences des Territoires du Nord-Ouest et son travail avant-gardiste à l’Institut culturel déné pour mettre en valeur le savoir traditionnel dans un contexte contemporain, lui ont permis de constater de près les besoins et les occasions associés aux initiatives de développement. Actuellement, elle consacre ses énergies à jeter les bases d’une viabilité économique, culturelle et environnementale en usant des systèmes de connaissance occidental et autochtone pour concevoir des modèles de gestion favorisant une pleine participation des Autochtones et la responsabilisation de la société. Mme Barnaby emploie une approche éducative pour stimuler la participation publique et autochtone à l’étude de projets de développement, permettant aux participants de mieux apprécier et comprendre la valeur de chacun des deux systèmes. Sa collaboration de longue date avec des chefs et aînés du Nord, ainsi qu’avec des gestionnaires scientifiques, lui ont conféré les habiletés de communication nécessaires à la transmission de ces systèmes de connaissances.

    1.8 Considérations de non-prolifération reliées à l'entreposage et à l'évacuation du combustible irradié

    Ce rapport traite des considérations de non-prolifération reliées à l'entreposage et à l'évacuation du combustible irradié, à l'emplacement des réacteurs, dans des installations d'entreposage centralisé et dans un dépôt géologique. Il contient un résumé de l'évolution des politiques à ce sujet au cours des dernières décennies, de même que des commentaires sur les accords internationaux qui ont des implications importantes du point de vue de la non-prolifération des armes nucléaires. Les principales dispositions des lois et règlements américains sont également examinées dans ce document de 66 pages.

    Ressources: 

    Biographies des auteurs Thomas Graham, Jr.

    L’ambassadeur Thomas Graham Jr. est conseiller juridique spécial du Energy Practice Group de Morgan Lewis. M. Graham, diplomate américain de haut rang, a participé aux négociations de tous les accords de contrôle des armements et de non-prolifération des 30 dernières années, dont les pourparlers SALT sur la limitation des armes stratégiques, les pourparlers START sur la réduction des armements stratégiques, le Traité sur la limitation des systèmes antimissiles balistiques (ABM), l’Accord sur les forces nucléairesde portéeintermédiaire (INF), le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), le Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (FCE) et le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICEN). Il a aussi été directeur suppléant et directeur adjoint suppléant de l’ACDA, conseiller juridique des délégations américaines aux pourparlers SALT II, START I et START II, le représentant de la Senior Arms Control Agency aux délégations aux pourparlers sur le Traité sur les forces nucléairesde portéeintermédiaire et le Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, et plusieurs autres. De plus, M. Graham a dirigé les efforts du gouvernement américain visant à prolonger la durée du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 1994 et 1995.

    James A. Glasgow

    James A. Glasgow est associé du cabinet Energy Practice Group de Morgan Lewis. Il pratique surtout dans les affaires de commerce international et les transactions se rapportant au combustible nucléaire, aux centrales nucléaires et autres installations de production d’énergie. De 1970 à 1976, M. Glasgow a été avocat de première instance et d’appel aux États-Unis auprès du département de la Justice, de la Commission de l’énergie atomique et de la Nuclear Regulatory Commission. De 1976 à 1981, il a été conseiller judiciaire en chef et assistant avocat général aux Affaires internationales au bureau de l’Avocat général du département américain de l’Énergie (DOE) et son prédécesseur, la U.S. Energy Research and Development Administration (ERDA). Il a été membre des délégations de la ERDA et du DOE aux négociations pour les accords sur l’usage pacifique de l’énergie nucléaire. M. Glasgow a rédigé des articles sur le combustible nucléaire et le commerce nucléaire international pour la American Nuclear Society, le U.S. Council for Energy Awareness, le Nuclear Energy Institute, le Uranium Institute, l’Association nucléaire mondiale et le World Nuclear Fuel Market.

    1.9 La garde en lieu sûr

    La garde en lieu sûr des déchets radioactifs est-elle préférable à l'évacuation? Importance de la sémantique

    Au cours de notre dialogue actuel sur les concepts, Colin Allan et Paul Fehrenbach ont suggéré que la « garde en lieu sûr » pourrait être un concept qu'il vaudrait la peine d'examiner et d'évaluer parmi les méthodes de gestion du combustible nucléaire irradié. Ce document, préparé à l'origine pour Global 99, est repris ici avec la permission des auteurs.

    Le document propose une définition du concept de « garde en lieu sûr » dans le contexte de la gestion du combustible nucléaire irradié. « L'objectif, reconnu sur le plan international, de la gestion des déchets radioactifs est de gérer ces déchets de manière à préserver la sécurité des travailleurs, la santé publique et l'environnement, dans l'immédiat et dans le futur et, conformément au principe de développement durable, de le faire d'une manière qui minimise le fardeau transmis aux générations futures. » La gestion des déchets comprend un certain nombre d'étapes intermédiaires, telles que l'entreposage provisoire, mais l'état final est habituellement considéré comme étant l'évacuation. Comme c'est le cas pour d'autres technologies utilisées par des techniciens, l'évacuation est précisément définie, dans la communauté qui s'occupe de gestion des déchets comme la disposition des déchets dans un état, sans avoir l'intention de les récupérer. Cependant, le terme « évacuation » est souvent interprété par le public en général, et dans certains cas par la communauté technique, dans le sens habituel de « mise au rebut ». Il en résulte diverses fausses perceptions qui sont difficiles, sinon impossibles, à corriger. Les auteurs sont d'opinion que l'on pourrait corriger certaines de ces fausses conceptions en évitant le mot "évaluation" et en adoptant un autre terme à place qui inclurait une réaffirmation de l'objectif final. L'objectif serait de placer les déchets dans un état de « garde en lieu sûr », dans lequel on pourrait laisser les déchets indéfiniment, possiblement pour toujours, en attendant qu'une décision soit prise dans le futur. Idéalement, pour minimiser le fardeau transmis aux générations futures, une telle « garde en lieu sûr » ne nécessiterait pas d'interventions futures pour préserver la sûreté et, pour que la sûreté soit préservée dans l'éventualité d'une perte de contrôles institutionnels, l'état de garde en lieu sûr devrait être passivement sécuritaire sur le long terme.

    Ressources:

    1.10 Commentaires demandés sur les concepts directeurs

    La SGDN a demandé à des experts travaillant dans le domaine de commenter les concepts directeurs, la manière dont ils ont été définis et les incidences qu'ils pourraient avoir sur la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié. Nous espérons que ces commentaires alimentent la réflexion et élargissent la discussion. Nous vous invitons à lire ces commentaires et à apporter votre propre point de vue.

    Continuer la lecture

    An icon of a pencil and ruler.

    L'étude

    Documentation pour la SGDN

    An icon showing people supporting people.

    Documentation pour la SGDN

    2. Aspects sociaux et éthiques