8. Rapports d'ateliers

En novembre 2002, le Parlement a adopté la Loi sur les déchets de combustible nucléaire (LDCN). Cette loi exigeait que les principaux propriétaires de combustible nucléaire irradié au Canada établissent la SGDN. La phase initiale de notre mandat consistait à considérer des approches possibles de gestion à long terme sûre du combustible nucléaire irradié et de recommander la meilleure approche au gouvernement du Canada. Les informations historiques sur une partie de ce processus sont conservées ici conformément à notre engagement de transparence.

    Aperçu

    Dans le cadre de ses discussions avec les citoyens canadiens, la SGDN a commandé la tenue d'ateliers pour examiner des éléments spécifiques de son étude et pour suggérer des idées pour un examen plus approfondi et pour faire l'objet d'un dialogue. Les résumés des discussions en ateliers sont présentés ici. La SGDN invite les commentaires sur ces rapports.

    Note : Vous trouverez des rapports d'ateliers additionnels dans la section Rapports sur les activités de discussion.

    8.1 Développement de la composante environnementale du cadre analytique de la SGDN

    Robert W. Slater, Coleman Bright & Associates, Chris Hanlon, Patterson Associates ON CAN

    Atelier sur l'environnement

    Un atelier d'une journée fut convoqué à Ottawa en septembre 2003 pour échanger sur les aspects environnementaux de la gestion des déchets de combustible nucléaire. Onze experts ont participé, venant du milieu des affaires, de l'industrie, du milieu universitaire, du gouvernement et du secteur non-gouvernemental. On demandait aux participants à cet atelier de donner leur avis concernant: les paramètres généraux qui régissent la prise de décision et les principales questions environnementales auxquelles il faut répondre concernant la gestion du combustible nucléaire usé.

    Les discussions pendant l'atelier et les suggestions qui en ressortent sont centrées sur trois thèmes :

    • La science utilisée dans la prise de décision.
    • L'évaluation environnementale.
    • La gouvernance

    Participants à l'atelier

    Participants à l'atelier de la SGDN sur l'environnement

    R.W. Slater, Consultant

    Chris Hanlon, Consultant

    Michel Fugère, Le Conseil Régional de l'Environnement du Centre du Québec (CRECQ)

    Rick Findlay, Director, Pollution Probe

    Donald Lush, Ph.D., Stantec

    Jagmohan S. Maini, O.C., Ph.D., Consultant

    Dougal R. McCreath, Ph.D, P.Eng, FEIC, Laurentian University

    Robert Morrison, Ph.D, Carleton University

    Brad Parker, International Joint Commission

    John Roberts, Stantec

    Fred Roots, Ph.D, Science Advisor emeritus

    Peter Victor, Ph.D, York University

    Donald R. Wiles, Ph.D, Carleton University

    Également présents :

    Elizabeth Dowdeswell, présidente, SGDN

    John Neate, SGDN

    Jo-Ann Facella, SGDN

    Ressources:

    8.2 Atelier sur les aspects techniques de la gestion du combustible nucléaire usé

    McMaster Institute pour les études sur l'énergie, Université McMaster, ON CAN

    Cet atelier a été organisé par l'Institut McMaster pour les études sur l'énergie pour aider la SGDN dans sa mission de susciter une vaste gamme d'échanges publics sur les aspects de la gestion des déchets nucléaires. Son but premier était d'identifier les aspects, questions et préoccupations les plus importants qui doivent être étudiés du point de vue technique. L'atelier réunit entre 50 et 60 participants venant de diverses universités, d'organisations oeuvrant dans le domaine de l'énergie nucléaire et d'entreprises techniques et de consultants possédant un large éventail d'expertise, d'intérêt et d'engagement.

    Le contexte de la réunion fut établi par une présentation en assemblée plénière, qui fit une revue des diverses propositions internationales et des divers scénarios pour la gestion des déchets nucléaires. Par la suite, l'atelier se divisa en des sessions distinctes en avant-midi et en après-midi pour traiter:

    • D'une approche active par rapport à une approche passive pour la gestion des déchets;
    • De la technologie et de l'horizon temporel reliés aux différentes solutions de gestion;
    • De la question de savoir si le combustible nucléaire devrait être considéré comme un déchet ou non;
    • Du stockage sur les sites ou dans un autre endroit;
    • Des solutions pour l'évacuation permanente;
    • Du retraitement du combustible.

    Les conclusions de ces échanges furent ensuite présentées et discutées de façon plus large au cours de sessions plénières en avant-midi et en après-midi.

    Resources:

    8.3 S'inspirer de la sagesse autochtone – Rapport de l'atelier sur les connaissances traditionnelles

    Un atelier fut organisé au Wanuskewin Heritage Park près de Saskatoon en septembre 2003 pour discuter de la façon dont les connaissances et pratiques traditionnelles pouvaient servir de guides dans les travaux de la SGDN. Les principaux objectifs étaient d'identifier des principes et d'élaborer des recommandations concernant ce qui devrait être pris en considération dans l'étude, d'identifier des besoins de recherche et de développement et de préparer des suggestions pour d'autres études. Vingt-trois personnes participèrent à l'atelier, y compris des anciens, des représentants d'universités ayant une expertise dans le domaine des connaissances et pratiques traditionnelles, des représentants d'organisations nationales autochtones et des organisations non gouvernementales préoccupées par la gestion des déchets nucléaires.

    Ressources:

    Biographie de l’auteur

    Joanne Barnaby, Joanne Barnaby Consulting

    Joanne Barnaby possède une vaste expérience de travail auprès des collectivités nordiques. Cette expérience inclut 27 années de collaboration avec des organisations autochtones, à titre de dirigeante et de cadre supérieure. Quoique Mme Barnaby n’ait pas travaillé au gouvernement, elle a occupé des charges publiques, dont celles de conseillère spéciale du premier ministre des TNW et de conseillère spéciale de la délégation canadienne lors des négociations sur la Convention sur la diversité biologique. Plus récemment, elle a été engagée à titre de consultante pour l’élaboration d’une politique gouvernementale sur la gestion des ressources nordiques et nationales.

    Mme Barnaby travaille actuellement à concevoir des façons de tirer profit des avantages combinés de la science occidentale et du savoir traditionnel pour résoudre les problèmes de développement auxquels sont confrontées les collectivités nordiques et autochtones. Ses deux mandats au conseil d’administration de l’Institut des sciences des Territoires du Nord-Ouest et son travail avant-gardiste à l’Institut culturel déné pour mettre en valeur le savoir traditionnel dans un contexte contemporain, lui ont permis de constater de près les besoins et les occasions associés aux initiatives de développement. Actuellement, elle consacre ses énergies à jeter les bases d’une viabilité économique, culturelle et environnementale en usant des systèmes de connaissance occidental et autochtone pour concevoir des modèles de gestion favorisant une pleine participation des Autochtones et la responsabilisation de la société. Mme Barnaby emploie une approche éducative pour stimuler la participation publique et autochtone à l’étude de projets de développement, permettant aux participants de mieux apprécier et comprendre la valeur de chacun des deux systèmes. Sa collaboration de longue date avec des chefs et aînés du Nord, ainsi qu’avec des gestionnaires scientifiques, lui ont conféré les habiletés de communication nécessaires à la transmission de ces systèmes de connaissances.

    8.4 Dialogue avec les collectivités: Rapport de l'atelier de planification

    Rapport de l'Atelier de planification du dialogue avec les collectivités
    7 – 8 octobre 2003
    Toronto, Ontario

    La SGDN s'est rendu compte, lors de ses études et discussions préliminaires, que les collectivités qui sont hôtes d'installations d'entreposage de combustible nucléaire possèdent une expérience, des connaissances et des perspectives tout à fait spéciales, dont il faut tirer parti dans la réalisation du mandat de la SGDN. De plus, il existe dans ces collectivités une vaste gamme de points de vue et de préoccupations qui reflètent de plusieurs façons les points de vue que l'on retrouve partout au pays. En conséquence, la SGDN a voulu qu'un volet important de ses activités d'engagement soit dirigé vers ces collectivités hôtes de réacteurs nucléaires.

    Les 7-8 octobre 2003, un atelier de planification du dialogue avec les collectivités a eu lieu au Valhalla Inn à Toronto, atelier organisé et animé par Glenn Sigurdson (qui est associé avec l'Université Simon Fraser et est Fellow du Morris J. Work Center for Dialogue) et Barry Stuart (qui est un juge à la retraite et a participé à la résolution de désaccords sur des options pendant plus de 25 ans). Le but de l'atelier de planification était de développer et concevoir des méthodes qui permettraient à la SGDN de favoriser un dialogue et une communication efficaces avec les collectivités.

    Dans le but d'identifier des participants possibles, des réunions informelles ont été organisées au cours de l'été 2003 rassemblant des personnes provenant de chacune des collectivités hôtes de réacteurs nucléaires. Ces discussions préliminaires avaient lieu avec des personnes en vue dans chaque collectivités, y compris des personnes de la mairie ou de la direction de tout groupe conseil/de liaison dans la collectivité et autres intervenants clés. Suite à ces réunions, les animateurs de l'atelier ont préparé une liste de participants potentiels qui apporteraient à l'atelier une gamme complète de points de vue locaux (y compris ceux des environnementalistes, des syndicats, de l'industrie, des citoyens, des intervenants de la santé, des autorités locales, des autochtones, etc.

    Trois ou quatre personnes de chacune des sept collectivités hôtes de réacteurs nucléaires furent invitées. Les participants à l'atelier n'étaient pas invités en tant que représentants de leur collectivité. Le but était d'apporter des informations et de discuter, de planifier et de concevoir, et non de négocier ou de décider. Vingt-et-une personnes, provenant des sept collectivités hôtes de réacteurs nucléaires, participèrent à l'atelier.

    Ressources:

    Animateurs de l’atelier

    Glenn Sigurdson, CSE Consulting Inc.

    Glenn Sigurdson a acquis une solide expérience comme médiateur, animateur et négociateur. M. Sigurdson est associé à l’Université Simon Fraser (SFU) de Vancouver et est membre du centre pour le dialogue Morris J. Wosk. Il enseigne au programme d’affaires de niveau supérieur de la SFU et au programme de maîtrise en droit en résolution de conflits de la Osgoode Hall Law School de l’Université York à Toronto. Il a été président de la Society of Professionals in Dispute Resolution (SPIDR) et a une vaste expérience dans le domaine de l’arbitrage, comme arbitre de différends dans les domaines du travail, du commerce et des soins de santé (il a par exemple été vice-président principal de la Commission du travail du Manitoba de 1980 à 1989). M. Sigurdson est un membre fondateur du CSE Group, basé à Vancouver, un groupe de praticiens indépendants qui se consacrent à l’obtention de résultats et d’organisations viables par l’édification de rapports viables.

    Barry Stuart

    M. Barry Stuart a une expérience de plus de 25 ans dans la résolution novatrice de conflits et a travaillé tant au Canada qu’à l’étranger à titre de praticien et de formateur. Il a travaillé comme avocat, médiateur, facilitateur de consensus, analyste de politiques gouvernementales, négociateur en chef dans le cadre de revendications territoriales et de professeur de droit aux écoles de droit Osgoode Hall et Dalhousie. M. Barry a également mené des recherches de troisième cycle en droit et en résolution appropriée de différends, au Canada, en Angleterre et aux États-Unis. Ses cours et ses écrits portent sur une variété de sujets, dont la justice réparatrice. Comme membre de l’équipe judiciaire des Territoires du Nord-Ouest, M. Stuart a participé à la conception novatrice du premier programme au monde de « cercle de détermination de la peine ».

    8.5 Regarder vers l'avenir pour apprendre: scénarios futurs pour mettre à l'épreuve les différentes solutions pour la gestion du combustible nucléaire usé au canada

    Global Business Network (GBN)

    Dans le cadre de ses travaux et en réponse partielle aux recommandations faites en 1998 par la Commission d'évaluation environnementale du concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire (la Commission Seaborn), la SGDN a entrepris, dès le début de son programme d'activités, un exercice formel d'élaboration de scénarios.

    Au cours des dernières décennies, un certain nombre de techniques ont vu le jour pour aider à réfléchir sur l'avenir de manière à renforcer le processus de prise de décision. L'utilisation de ces techniques est particulièrement importante quand il est question de la gestion du combustible nucléaire usé, à cause de la longue période au cours de laquelle le combustible nucléaire usé demeure dangereux pour les personnes et pour l'environnement. Les décisions que nous prenons aujourd'hui auront des répercussions pour les générations à venir et nous devons, du mieux que nous pouvons, demeurer conscients de ces conséquences.

    Dans l'exercice qui est documenté dans le présent rapport, plusieurs avenues ont été considérées dans le but de développer une conception des différentes sortes de conditions qui pourraient être rencontrées dans la gestion à long terme du combustible nucléaire usé. Bien que nous ne puissions savoir à quoi ressembleront réellement les sociétés futures, nous pouvons essayer de prévoir à quoi elles pourraient ressembler en considérant une vaste gamme de possibilités. C'est la démarche que l'on prend en utilisant la technique formelle d'élaboration de scénarios. En utilisant les connaissances et l'expérience d'une équipe formée de personnes représentant des intérêts divers, une gamme de futurs possibles est définie, chacun d'entre eux étant plausible (certains peut-être plus que d'autres) selon nos connaissances actuelles. Certains de ces futurs peuvent être plus souhaitables que d'autres, mais dans cet exercice, nous ne nous proposons pas de concevoir l'avenir idéal ni de prédire l'avenir auquel nous nous attendons.

    Pour lancer l'analyse de scénarios, la SGDN a convoqué une Équipe pour l'élaboration de scénarios constituée de 26 personnes représentant des intérêts divers et venant de différents endroits au Canada. Cette initiative majeure de la SGDN, lancée tôt dans son étude, montre entre autres l'importance qu'elle attache à l'acquittement de nos responsabilités envers les générations futures de la manière la plus robuste et transparente qui soit.

    Sous l'animation de Global Business Network (GBN), l'Équipe pour l'élaboration de scénarios de la SGDN a entrepris :

    • De définir une série de scénarios qui engloberait une large gamme de futurs plausibles ;
    • De tirer de cet exercice des critères utilisables pour l'analyse des méthodes de gestion possibles ;
    • Ce faisant, de consolider notre préparation pour tout futur qui pourrait se concrétiser ;
    • De contribuer à la compréhension des différences de point de vue des diverses communautés d'intérêts représentées dans la composition de l'équipe, tout en renforçant la confiance mise dans le processus de la SGDN pour l'analyse des solutions de gestion possibles ; et
    • De réaliser le tout en considérant quatre périodes : 25 ans (1 génération); 175 ans (7 générations); 500 ans (20 générations) et 10 000 ans (400 générations).

    Ressources:

    Informations supplémentaires

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    L'étude

    Documentation pour la SGDN

    An icon of two gears.

    Documentation pour la SGDN

    7. Institutions et réglementation