Les documents suivants ont été préparés pour la SGDN. Ils fournissent des renseignements sur l’élaboration initiale du processus de sélection d’un site.

Developing a Siting Strategy for a Nuclear Fuel Waste Management Facility

Ce document, préparé par Richard Kuhn et Brenda Murphy, résume les éléments de plusieurs processus de sélection de site qui ont été mis en oeuvre antérieurement dans le monde. Il s’appuie sur la documentation produite par des spécialistes en sciences sociales. Bien que différentes politiques en matière de gestion des déchets radioactifs aient été mises au point dans divers pays, le défi fondamental demeure toujours le même : trouver une méthode et un endroit qui permettent d’isoler les déchets radioactifs de la biosphère. Ce document a pour but de contribuer à l’élaboration d’un cadre de travail qui servira à guider l’établissement d’un processus de sélection d’un site applicable à la gestion des déchets de combustible nucléaire au Canada.

Learning From the Experience of Others: A Selection of Case Studies About Siting Processes

Ce document, préparé par la société Stratos Ltd., décrit les pratiques utilisées dans le cadre de plusieurs grands projets d’exploitation de ressources.

Documents :

• Developing a Siting Strategy for a Nuclear Fuel Waste Management Facility (en anglais)
• Learning From the Experience of Others: A Selection of Case Studies About Siting Processes (en anglais)

En 2009-2010, Bill Leiss, professeur émérite à l’École des études politiques de l’Université Queen's et chercheur au Centre McLaughlin d’évaluation du risque sur la santé des populations de l’Université d’Ottawa, a préparé une série d’articles sur la communication des risques. Universitaire et auteur de renom sur la question du risque, M. Leiss a rédigé trois articles afin d’aider les citoyens intéressés à déterminer par eux-mêmes la meilleure façon d’aborder les risques associés à l’entreposage et à l’évacuation des déchets de combustible nucléaire

Cette série comprend trois articles, qui sont destinés à être lus dans l’ordre suivant :

• Article no 1 : Sur quelles bases pouvons-nous discuter des questions du risque et de la sécurité? Le premier article traite de la façon dont nous devons aborder les risques associés à ce domaine. Quatre « cadres de référence » sont utilisés pour démontrer les diverses approches ou perspectives qui peuvent être appliquées à une discussion sur le risque : le cadre des politiques énergétiques; le cadre du risque et de la sécurité; le cadre des valeurs prioritaires; et le cadre géographique.
• Article no 2 : Comment les collectivités peuvent-elles organiser leurs discussions relatives à l’hébergement d’un site pour le combustible nucléaire irradié? Cet article présente divers outils qu’une collectivité pourrait utiliser pour discuter de la possibilité d’accueillir une installation. Les collectivités participant au processus de sélection d’un site pourraient souhaiter considérer comment le processus d'engagement pourrait se dérouler dans le contexte de leur propre et unique situation. À ce titre, l’auteur décrit certaines méthodes formelles et informelles pouvant être employées pour animer des débats raisonnés sur des questions controversées.
• Article no 3 : Comment discute-t-on des questions se rapportant à la gestion du combustible nucléaire irradié ailleurs dans le monde? Ce dernier article traite principalement de la gestion des déchets hautement radioactifs et fournit un aperçu des plans mis en oeuvre par divers pays pour s’occuper de leurs déchets de haute activité. Toute l’information présentée est tirée de sources Internet publiques, la plupart étant des sites Web administrés par des organismes nationaux qui sont légalement responsables des déchets présents sur leurs territoires respectifs, ou d’organismes internationaux assumant d’autres types de mandats dans ce domaine. Le document présente les profils de 16 pays, lesquels sont accompagnés d’un ensemble de références et de liens vers des ressources Internet, ainsi que d’un tableau illustrant le degré d’avancement de chaque pays dans la gestion de ses déchets radioactifs.

Documents :

• Paper #1: Thinking About Risk and Safety (en anglais)
• Paper #2: How might communities organize their discussions about hosting a site for used nuclear fuel? (en anglais)
• Paper #3: What is happening in other countries? (en anglais)

Les documents suivants résument les retombées économiques possibles à tirer de la mise en oeuvre du projet. Depuis l'élaboration de ces documents, nous avons réalisé des analyses plus récentes sur l'emploi et l'économie en ce qui a trait au processus.

Documents

• Summary of Economic Benefits Linked to Adaptive Phased Management at an Economic Region Level (2009) (en anglais)
• Évaluation préliminaire des retombées économiques du projet de la GAP pour des collectivités indicatives génériques (2010)