Pinehouse
Aperçu
Une fois nos études initiales achevées dans le secteur, les collectivités des Premières nations et métisses de la région et les collectivités environnantes ont aussi commencé à être approchées. Nous nous sommes engagés à ne mettre en oeuvre le projet que dans une région où la collectivité intéressée, les collectivités des Premières nations et métisses et les collectivités environnantes collaborent ensemble à sa mise en oeuvre.
En 2013, après plusieurs années d’études de plus en plus détaillées et d’activités d'engagement, nous avons mis un terme aux études dans le secteur, au cours de la première phase des Évaluations préliminaires (Étape 3 : Phase 1).
À la lumière des constats des études réalisées, la région de Pinehouse ne fait plus l’objet d’études dans le cadre du processus de sélection d’un site.
Voir ci-dessous pour des informations détaillant les travaux d’évaluation que nous avons mené dans la région de Pinehouse, de la première jusqu’à la troisième étape du processus de sélection d’un site.
Étape 1 : La SGDN lance le processus
La SGDN a lancé officiellement le processus de sélection d’un site en mai 2010.
Le processus s’est amorcé par la mise en oeuvre d’un vaste programme visant à fournir au public de l’information, à répondre à ses questions et à le sensibiliser au projet. Les activités de sensibilisation se poursuivront tout au long du processus de sélection d’un site.
Nous avons aussi fourni des informations générales à ceux qui en faisaient la demande. Les activités d’évaluation dans le cadre de l'Étape 2 : Présélection n’ont débuté qu'après que des collectivités ont exprimé officiellement leur intérêt à en apprendre davantage.
Étape 2 : Présélection
En août 2010, le maire et le conseil municipal de Pinehouse ont adopté une résolution demandant la réalisation d’une évaluation de présélection de l’aptitude potentielle de la collectivité à accueillir le projet. Nous avons pris environ trois mois pour réaliser cette évaluation, qui consistait en un examen des informations déjà disponibles sur la région et sa géologie.
Nous avons encouragé les collectivités ayant réussi l’étape de l’évaluation de présélection à commencer à en apprendre davantage sur le projet. Nous avons donné une première séance d’information et avons invité des représentants à visiter une installation provisoire d’entreposage de combustible nucléaire irradié. Nous avons aussi encouragé les collectivités à rencontrer des représentants de la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour en savoir plus sur le cadre réglementaire qui s’applique au projet.
L’évaluation de présélection de Pinehouse s’est achevée en mars 2011. Elle n’a pas relevé de conditions évidentes qui permettraient d’exclure la région de Pinehouse des étapes subséquentes du processus de sélection d’un site.
- Évaluation de présélection - Pinehouse - Rapport sommaire
- Initial Screening - Pinehouse - Full Report (en anglais)
Étape 3 : Phase 1 - Études de bureau et activités d’engagement
En mars 2012, le maire et le conseil municipal de Pinehouse ont adopté une résolution demandant à la SGDN la réalisation d’une évaluation préliminaire de l’aptitude potentielle de la collectivité à accueillir le projet.
En novembre 2013, nous avons réalisé la première phase de l’Évaluation préliminaire du processus de sélection d’un site, en collaboration avec Pinehouse.
Cette phase comprenait :
- Des études de bureau qui avaient pour but d’explorer la probabilité que puisse être trouvé un site apte à confiner et à isoler de manière sûre et sécuritaire le combustible nucléaire irradié; et
- Des activités d’apprentissage et de dialogue pour aider la collectivité à mieux comprendre le projet et à explorer la possibilité que le projet puisse s’harmoniser avec la vision à long terme de la collectivité.
D’après les études réalisées dans cette phase, la collectivité n’a pas été identifiée pour faire l’objet d’autres études.
- Sommaire des décisions prises en novembre 2013 sur la Phase 1
- Integrated Preliminary Assessment Report
- Draft Community Profile
- Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment of Potential Suitability for Siting a Deep Geological Repository for Canada’s Used Nuclear Fuel
- Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Terrain and Remote Sensing Study
- Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Processing and Interpretation of Geophysical Data
- Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Lineament Interpretation
- Phase 1 Desktop Assessment, Environment Report
- Phase 1 Preliminary Community Well-Being Assessment
