Participation des peuples autochtones

Les intérêts, les préoccupations et l’avis des peuples autochtones ont été au coeur des travaux de la SGDN depuis le tout début, à partir du moment où nous avons commencé à examiner les approches possibles de gestion à long terme du combustible nucléaire irradié canadien. Cela s’est poursuivi tout le long de la mise en oeuvre de tous les aspects du plan canadien.

Aperçu

Dans le cadre de nos travaux avec les collectivités des Premières Nations et métisses, nous cherchons à comprendre comment le projet pourrait profiter à chaque région considérée, dans le respect des droits ancestraux et issus de traités. Nous cherchons aussi à appliquer le savoir autochtone aux aspects du processus de sélection d’un site se rapportant à la sûreté technique et au bien-être de la collectivité.

Un protocole d’entente a été conclu entre Ressources naturelles Canada et la SGDN le 14 août 2009. Il clarifie le rôle et les responsabilités de chaque partie en ce qui concerne toute obligation de consulter les peuples autochtones.

Jalons des relations avec les Autochtones

Tout au long de la réalisation de notre mandat, nous continuerons d’offrir aux Autochtones notre collaboration la plus soutenue, la plus active et la plus tangible. Nous nous sommes dotés d’une Politique sur le savoir autochtone pour aider à orienter nos travaux. Nos échanges sont de plus éclairés par le Conseil des détenteurs du savoir autochtone, un organe consultatif dont le mandat est de conseiller la direction de la SGDN.

Jalons de la SGDN dans les relations avec les autochtones.

Documentation publiée en langues autochtones

Tout au long de nos travaux, on nous a conseillé de veiller à ce que nos communications soient culturellement adaptées et, dans la mesure du possible, traduites. Nous avons préparé une vidéo de 20 minutes sur le plan canadien intitulée « Façonnons l’avenir ensemble : l'avenir de la gestion du combustible nucléaire irradié au Canada », laquelle peut être visionnée en huit langues autochtones différentes à la section multimédia. On peut aussi trouver dans cette section des brochures qui ont été traduites.

Protocole d’entente (2009)

Un Protocole d’entente (PE) entre Ressources naturelles Canada et la SGDN a été signé le 14 août 2009. Ce PE précise les rôles et les responsabilités de RNCan et de la SGDN en ce qui concerne toute obligation de consultation des peuples autochtones, conformément à l’obligation du gouvernement de consulter et de trouver des accommodements, s’il y a lieu, ainsi qu’aux obligations imposées à la SGDN selon la Loi sur les déchets de combustible nucléaire (LDCN). Le PE couvre la période de nos travaux qui précède l'identification d'un site pour accueillir le projet.

Nos obligations en vertu de la LDCN

La SGDN est obligée, en vertu de la LDCN, de consulter les Canadiens et les peuples autochtones durant la mise en oeuvre de la Gestion adaptative progressive (GAP). Nous sommes aussi tenus de présenter chaque année au ministre des Ressources naturelles un rapport sur les résultats de nos consultations publiques.

Nos obligations en vertu du PE

La SGDN doit assumer les responsabilités suivantes :

Continuer de travailler avec les peuples autochtones en ce qui a trait à nos travaux précédant l'identification d’un site pour le projet;
Présenter chaque année à RNCan, d'ici le 31 mars, un rapport soulignant nos activités d'engagement auprès des peuples autochtones de l’année précédente et fournissant un aperçu de nos activités proposées pour l’année à venir, ainsi que tous les documents relatifs à nos activités d'engagement des Autochtones;
Fournir à RNCan des exposés réguliers au sujet de nos activités d'engagement;
Tenir un dossier des activités d'engagement que nous menons auprès des peuples autochtones avant l'identification d’un site pour le projet;
Informer la Couronne rapidement de toute préoccupation des peuples autochtones qui ne semble pas relever du projet et de notre portée et de notre responsabilité;
Fournir rapidement à la Couronne le nom de chaque collectivité qui exprime formellement son intérêt à accueillir le projet (une fois le processus de sélection d’un site lancé).
Évaluer le besoin de consultation qui pourrait être nécessaire pour satisfaire à toute obligation de consultation du gouvernement;
Obtenir l’assistance d’autres entités du gouvernement pertinentes, s’il y a lieu;
Nous informer de toute interaction que la Couronne pourrait avoir avec les peuples autochtones relativement à nos travaux.

Protocole d’entente (PE)

Documents présentés par des organisations autochtones (en anglais)

Au fil des années, un certain nombre d’organisations des Premières nations et métisses ont cherché à en apprendre davantage sur le plan canadien à long terme de gestion sûre du combustible nucléaire irradié. Dans certains cas, elles ont pris part à des activités d’apprentissage. Certains groupes ont entrepris des études spéciales et créé des trousses d’outils pour mieux comprendre divers aspects du projet. Elles sont disponibles ci-dessous.

Resources:

Documents et rapports supplémentaires (en anglais)

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