Deux séances d’une demi-journée avec des cadres supérieurs d’entreprises œuvrant dans le domaine de l’environnement et du développement durable ont eu lieu les 14 et 15 janvier 2004 à Toronto et Calgary respectivement. Ces séances avaient pour but d’apporter à la SGDN les conseils de cadres supérieurs d’organisations canadiennes qui ont eu à faire face à des défis sociaux et environnementaux importants. Cinq cadres supérieurs ont participé aux discussions à Toronto et cinq à Calgary. Ces personnes travaillent au sein de grandes industries canadiennes reliées aux ressources, à l’énergie, à la chimie, aux déchets et au recyclage.

Les participants étaient d’opinion que la démarche globale de la SGDN était généralement valable. La nécessité de gagner la confiance des Canadiens envers la méthode de gestion a été maintes fois réitérée.

Les participants ont fait plusieurs suggestions visant à améliorer le processus pour en arriver à la recommandation d’une méthode de gestion du combustible nucléaire irradié. Il y eut aussi des suggestions pour améliorer le cadre d’analyse et d’autres concernant les aspects environnementaux.

Ressources

• 10-1 Rapport sur les discussions avec les cadres supérieurs d’entreprises oeuvrant dans le domaine de l’environnement et du développement durable (en anglais)

Entre février et avril 2004, DPRA, un cabinet d’experts-conseils indépendant ayant une expertise des études concernant l’environnement et la gestion, a tenu une série de discussions dans le but de soumettre le Document de discussion n° 1 à un examen critique. Les discussions ont été conçues de manière à regrouper dans chacune des provinces productrices d’énergie nucléaire les intervenants nationaux, les particuliers et les organismes intéressés par la gestion à long terme du combustible irradié, pour qu’ils fassent part de leurs idées et de leurs opinions sur le contenu du document.

Voici les principales constatations issues de ces échanges :

• Le problème est de nature multidimensionnelle
• Les modalités et les définitions des concepts clés sont acceptables; le concept d’évacuation nécessite toutefois une étude plus approfondie
• La SGDN devrait envisager une méthode de gestion progressive ou adaptable pour la gestion du combustible irradié
• Il y a un certain nombre de méthodes techniques dont on ne devrait pas tenir compte dans cette étude, tandis que d’autres mériteraient qu’on s’y arrête
• L’ensemble des enjeux et des considérations définis dans le cadre d’analyse est complet et pertinent
• On devrait envisager la possibilité d’ajouter les éléments suivants :
  • Éducation, communications et sensibilisation
  • Recherche
  • Confiance

Ressources :

• Séances de discussions avec les intervenants nationaux et de discussions régionales : Rapport final de DPRA (en anglais)
• Séances de discussions avec les intervenants nationaux et de discussions régionales : Annexes (en anglais)

L’édition 2004 de l’International Youth Nuclear Congress a eu lieu au moins d’avril, au Canada. Lors de ce congrès, la SGDN a invité les jeunes à participer à une table ronde afin de leur donner l’occasion de discuter des principaux enjeux et questions abordés dans le Document de discussion no 1. En voici un compte rendu.

En janvier 2004, la SGDN présentait son premier document de discussion « Posons-nous les bonnes questions? » au Durham Nuclear Health Committee, un comité créé par le Council of the Region of Durham (Assemblée de la région de Durham), en Ontario, pour fins d'étude, de discussion et pour améliorer la compréhension qu'a la population de la région de Durham de la rayonnement et de leurs effets sur la santé des humains.

À l'époque, le Durham Nuclear Health Committee (DNCH) a demandé qu'une session avec animation soit organisée pour passer en revue le document avec les citoyens membres du comité. Cette session fut préparée par une firme indépendante et eut lieu en avril 2004. Les notes en anglais sur cette session suivent. 

Ressources :

• Table ronde avec le Durham Nuclear Health Committee - Rapport sommaire (en anglais)

Le 6 décembre 2004, le Forum sur les politiques publiques a réuni des leaders d’opinion des secteurs public et privé à une table ronde pour leur demander de commenter les éléments proposés d’un plan de mise en œuvre dont le but est de donner confiance aux Canadiens sur les solutions élaborées pour s’occuper à long terme du combustible nucléaire irradié.

La table ronde offrait aux leaders d’opinion l’occasion de donner leur point du vue à la SGDN sur :

• les problèmes et les avantages liés à ces politiques;
• les caractéristiques d’une bonne politique de mise en œuvre;
• les caractéristiques des institutions qui permettent de renforcer la confiance du public.

Ce rapport résume la discussion.

Forum sur les politiques publiques : Mise en oeuvre d’une stratégie pour la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié (en anglais)

Hardy Stevenson and Associates

En mars et avril 2004, la SGDN a organisé des dialogues à l’échelle nationale et régionale. Ces séances ont réuni 73 personnes et organisations ayant des liens établis avec les travaux canadiens sur la gestion des déchets nucléaires et d’autres ayant un intérêt envers des questions de politiques publiques semblables. On a demandé aux participants de jeter un regard critique sur le premier document de discussion de la SGDN intitulé : Posons-nous les bonnes questions?

Les dialogues nationaux et régionaux ont été repris en janvier et février 2005 pour faire l’examen du deuxième document de discussion de la SGDN, Les options et leurs implications, et pour obtenir des commentaires sur l’évaluation préliminaire des méthodes de gestion et de la stratégie de mise en œuvre de la SGDN. Cinquante-neuf personnes ont participé à ces nouvelles séances de dialogue de deux jours à Toronto, Mississauga, Fredericton et Montréal.

Aux cours de ces deux jours de discussion, les participants ont commenté le Cadre d’évaluation et donné leur opinion sur les avantages et désavantages de chacune des options de gestion proposées. Ils ont aussi prodigué leurs conseils à la SGDN au sujet de questions de mise en œuvre.

Voici certaines des observations contenues dans le rapport :

« Les participants appuyaient en majorité le concept de l’enfouissement dans un dépôt géologique en profondeur, ou des variantes de cette solution. Ils saisissaient le besoin de réfléchir à une solution de gestion mise en œuvre par étapes, qui serait adaptative et flexible. Cependant, les participants disaient clairement qu’ils souhaitaient qu’une décision définitive devait être prise concernant une solution de gestion afin de pouvoir aller de l’avant ... »

[Errata : La séance de dialogue qui a eu lieu à Montréal les 25 et 26 février, a été tenue au Centre Sheraton, et non à l’hôtel Hyatt Regency, comme il est mentionné à la page 46 du rapport.]

10-6 Dialogues national et régionaux : Rapport final (en anglais)

Un atelier regroupant 16 personnes ayant des connaissances sur divers aspects techniques, environnementaux, éthiques et de la santé se rapportant au combustible nucléaire irradié a tenté de répondre à la question « Quelle est la nature des risques reliés au combustible nucléaire irradié? »

Le compte rendu de l’animateur et la déclaration des participants résument les résultats de cet atelier.

• Déclaration d'un participant sur la caractérisation de la nature des risques reliés au combustible nucléaire irradié (en anglais)
• Rapport de l'animateur de l'atelier de la SGDN sur la nature des risques reliés au combustible nucléaire irradié (en anglais)
• Document d'information (en anglais)
• Ordre du jour (en anglais)

Hardy Stevenson and Associates

En octobre 2003, un atelier de planification des dialogues avec les collectivités a été organisé pour élaborer des méthodes qui permettraient aux collectivités voisines des complexes nucléaires de participer pleinement au processus. Vingt-et-une personnes y ont participé, représentant diverses perspectives : environnement, syndicats, industrie, affaires, citoyens, santé et gouvernements locaux. Les participants venaient des collectivités près des sept complexes nucléaires au Canada.

En février 2005, les participants à l'atelier de 2003 ont été convoqués de nouveau à une séance de deux jours à Toronto pour analyser le deuxième document de discussion de la SGDN, Les options et leurs implications. Au cours de ces discussions d’une durée de deux jours, les participants ont pu commenter le Cadre d’évaluation et donner leur opinion sur les forces et les faiblesses des solutions de gestion envisagées. Ils ont aussi conseillé la SGDN par rapport aux questions de mise en œuvre.

10-8 Atelier sur les dialogues avec les collectivités : Rapport final (en anglais)

Stratos

Une série de séances de discussion ont eu lieu sur le Rapport d'étude préliminaire dans six villes de cinq provinces différentes (Manitoba, Saskatchewan, Nouveau-Brunswick, Québec et Ontario) entre le 22 juin et le 20 juillet 2005. Les objectifs de ces séances de discussion étaient les suivants: offrir l'occasion aux participants de faire des commentaires sur les recommandations préliminaires de la SGDN et sur le Rapport d'étude préliminaire; permettre un échange de ponts de vue; permettre à la SGDN d'améliorer ses recommandations avant de les finaliser.

À l'exception du Manitoba, chacune des provinces sélectionnées joue un rôle actif dans le cycle du combustible nucléaire. On a inclu le Manitoba suite à une demande pour une séance de discussion à Pinawa, du fait de sa participation depuis plusieurs années avec les Laboratoires de Whiteshell d'Énergie atomique du Canada limitée et du Laboratoire de recherche souterrain, situés près de cet endroit. Les participants étaient invités à cause de leur participation antérieure aux activités et recherches de la SGDN et de l'intérêt qu'ils avaient manifesté pour ses travaux.

Les séances ont eu lieu à Pinawa, au Manitoba, Saskatoon, en Saskatchewan, Saint John, au Nouveau-Brunswick, à Trois-Rivières, au Québec et à Toronto et North Bay, en Ontario.

• Discussions avec la SGDN sur le Rapport d'étude préliminaire : Rapport sommaire (en anglais)
• Rapport des discussions : Pinawa (en anglais)
• Rapport des discussions : Saskatoon (en anglais)
• Rapport des discussions : Saint John (en anglais)
• Rapport des discussions : Trois-Rivières (en anglais)
• Rapport des discussions : Toronto (en anglais)
• Rapport des discussions : North Bay (en anglais)
• Présentation des discussions sur le Rapport d'étude préliminaire (en anglais)

Stratos

Le 10 juin 2005, la Société de gestion des déchets nucléaires a tenu une séance de dialogue avec le Durham Nuclear Health Committee. Le dialogue a été organisé par Stratos, une organisation consultante indépendante. Cette séance de dialogue avait pour but de :

• Donner l’occasion au Durham Nuclear Health Committee de commenter la recommandation préliminaire de la SGDN et le Rapport d’étude préliminaire;
• Offrir un forum pour échanger les points de vue;
• Donner l’occasion à la SGDN d’améliorer sa recommandation avant de la publier.

Ce rapport résume les points de vue exprimés lors de la séance de dialogue.

10-10 Séance de discussion sur le Rapport d'étude préliminaire : Durham Nuclear Health Committee (en anglais)

Lee Merkhofer

Un groupe a demandé à la SGDN de tenir une séance de dialogue pour l’aider à mieux comprendre le processus utilisé par l’équipe d’évaluation pour mener son évaluation préliminaire. Le rapport de l’équipe d’évaluation, comme plusieurs autres initiatives, a contribué à élaborer le second document de discussion publié par la SGDN : Les options et leurs implications.

La SGDN a embauché M. Lee Merkhofer, qui a offert ses avis et conseils techniques à l’équipe d’évaluation pour préparer une séance de discussion à cet effet.

La séance a été conçue pour aider à comprendre le processus utilitaire à plusieurs niveaux utilisé par l’équipe d’évaluation en laissant les participants faire l’expérience de certains des principaux éléments du processus. Une version similaire beaucoup moins développée de cet exercice a été utilisée lors des Dialogues national et régionaux qui ont suivi la publication de Les options et leurs implications.

Nous joignons ici les documents (anglais) qui ont été préparés en vue de l’atelier afin de les rendre accessibles à tous.

• 9-1 Évaluation des options : Rapport de l’équipe d’évaluation de la SGDN, juin 2004 (en anglais)
• Ordre du jour de l'atelier (en anglais)
• Instructions pour les participants à l'atelier (en anglais)
• Matériel de notation des devoirs du participant (en anglais)
• Présentation de la réunion de l'atelier (en anglais)