La mise en oeuvre du plan canadien pour le combustible nucléaire irradié s’étalera sur de nombreuses décennies et l’un des principes fondamentaux de notre approche est l’intégration des nouvelles connaissances et l’adaptation aux nouvelles technologies.

Au Canada, un secteur actif de recherche explore actuellement de nouvelles technologies, telles que les petits réacteurs modulaires (PRM), d’autres types de réacteurs avancés et le retraitement du combustible.

Les nouvelles technologies nucléaires, comme les PRM et les très petits réacteurs modulaires (TPRM), pourraient générer différents types de combustibles irradiés.

Le consensus international veut que les dépôts géologiques en profondeur constituent la meilleure pratique de gestion à long terme du combustible nucléaire irradié provenant des PRM et des déchets de haute activité issus des procédés de retraitement.

Le plan canadien est conçu pour pouvoir s’adapter aux changements technologiques, et nous pouvons intégrer une certaine flexibilité aux modèles conceptuels du dépôt afin d’être prêts à répondre aux décisions futures.

Les collectivités hôtes participeront aux décisions concernant tout plan prévoyant le stockage du combustible nucléaire irradié issu des PRM dans le dépôt géologique en profondeur.

Par exemple, nous travaillons avec les collectivités hôtes potentielles à l’élaboration et à la détermination des processus de gestion des changements de type ou de volume de combustible nucléaire irradié à gérer.

Quelle que soit la provenance des déchets de combustible nucléaire, la sûreté restera toujours notre plus haute priorité. Pour garantir cette sûreté, les déchets de combustible devront satisfaire à certains critères :

• Les déchets doivent être des matières solides stables et non réactives.
• Des informations détaillées sur la nature des déchets doivent être disponibles, y compris sur les caractéristiques physiques, la composition chimique et la durabilité, ainsi que d’autres informations susceptibles d’influencer la conception du dépôt.
• Enfin, le combustible doit pouvoir être transporté jusqu’au site du dépôt et pouvoir s’insérer dans un colis de transport autorisé.

Si le Canada décidait un jour de retraiter du combustible, ce serait à la suite d’une décision prise conjointement par les producteurs d’énergie nucléaire, les gouvernements provinciaux concernés et le gouvernement fédéral.

Plusieurs études réalisées de par le monde ont conclu que les déchets de haute activité issus du retraitement du combustible devront également être confinés et isolés dans un dépôt géologique en profondeur.

Si une telle décision était prise, la SGDN travaillerait avec les sociétés productrices d’électricité et les gouvernements pour assurer la gestion sûre de toutes les formes de déchets de combustible de haute activité qui pourraient être générées par ce processus. Par exemple, si les responsables déterminent qu’un type de combustible irradié sera retraité, il pourra être réorienté à cette fin au lieu d’être placé dans le dépôt géologique en profondeur.

Les décisions prises dans le futur par les gouvernements provinciaux, les exploitants de centrales nucléaires et les organismes de réglementation concernant la production d’énergie nucléaire pourraient venir modifier les types de combustible irradié à gérer. Le plan canadien de gestion à long terme du combustible nucléaire irradié est suffisamment souple pour que l’on puisse gérer différents types de combustible irradié si nécessaire.

Si les exploitants de centrales, les gouvernements et les autorités de réglementation décidaient un jour d’utiliser un autre type de combustible, nous réviserions notre conception et notre dossier de sûreté et mettrions à jour nos plans en consultation avec les parties intéressées. Par exemple, les autorités de réglementation et les collectivités hôtes participeront aux décisions qui devraient être prises concernant la planification de la gestion des nouvelles quantités et des nouveaux types de combustible nucléaire irradié qui pourraient être stockés dans le dépôt géologique en profondeur.

Quel que soit le type de combustible irradié à gérer, la sûreté restera toujours notre plus grande priorité.

Les décisions prises dans le futur par les gouvernements provinciaux, les exploitants de centrales nucléaires et les organismes de réglementation concernant la production d’énergie nucléaire pourraient venir modifier le type ou le volume de combustible nucléaire irradié à gérer. Par exemple, nous surveillons de près un certain nombre de nouveaux projets actuellement envisagés.

Les collectivités hôtes participeront aux décisions concernant la planification de la gestion de tout nouveau combustible nucléaire irradié dans le dépôt géologique en profondeur. Par exemple, nous travaillons avec les collectivités hôtes potentielles à l’élaboration et à la détermination des processus de gestion des changements de type ou de volume de combustible nucléaire irradié à gérer. Le plan canadien est conçu pour pouvoir s’adapter aux changements technologiques, et nous pouvons intégrer une certaine flexibilité dans la conception des dépôts afin d’être prêts à répondre aux décisions qui devront être prises dans le futur.

Nous restons en relation avec les promoteurs d’éventuels nouveaux projets nucléaires afin de nous préparer aux décisions qui pourraient modifier le volume et la nature des déchets dont nous devrons assurer la gestion.

Les processus d’examen et d’autorisation qui sont exigés par la loi avant que l’installation puisse être construite et exploitée seront basés sur une quantité donnée de combustible et comprendront un processus de consultation ouvert et transparent.